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Financements repérés

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Ambition région innovation : être accompagné dans mon projet industrie du futur

Dans le cadre de son plan de relance, la Région Auvergne-Rhône-Alpes soutient les entreprises industrielles ayant un projet de relocalisation, diversification ou approvisionnement local.

Typologie : Projet individuel d’une entreprise de l’agroalimentaire. 

Thème : Relocalisation de filière, sourcing local, sécurisation des approvisionnements en région, reconception de produits, etc.

Aides : 8000€ maximum, 100% subventions.

Clôture : 07/08/2020 (autre date à venir en septembre 2020).

Label pôle : Possible (dossier 20 jours avant clôture). 

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Concours I-Nov

Typologie : Projets d’innovation mono-partenaires portés par des startups et PME au potentiel particulièrement fort.

Thème : Le numérique Deep Tech, la réduction de l’empreinte écologique du numérique, l'espace, la santé – santé mentale et Diagnostics santé rapides et nomades, l’économie circulaire, la performance environnementale des bâtiments, l’adaptation des territoires au changement climatique et métrologie des expositions environnementales, l’hydrogène.

Budget : Entre 600 000 € et 5 M€

Durée : Entre 12 et 36 mois.

Aides : 45 % pour les petites entreprises ou 35 % pour les moyennes entreprises, 1/3 avances récupérables et 2/3 subvention.

Clôture : 06/10/2020.

Label pôle : Possible (dossier 20 jours avant clôture). 

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Projets Structurants Pour la Compétitivité - PSPC-Régions N°2

Typologie : Projets collaboratifs d’innovation avec au minimum 2 entreprises dont une PME ou une ETI et 1 laboratoire public, porté par une entreprise.

Budget  : Entre 1 et 4 M€.

Aides : De 25% à 100% des couts selon la typologie de l’acteur (120M€ disponibles).

Clôture : 3/11/20.

Label pôle : Apporte des bonifications de taux d’aides (dossier minimum 20 jours avant clôture).

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Appel à projets relatif aux investissement pour renforcer l’autonomie de la France

Typologie : Projets d’investissements de nature à renforcer l’autonomie et la résilience des filières industrielles françaises.

• De créations de nouvelles unités de production.
• D'investissements dans des unités de production existantes pour augmenter et moderniser leurs capacités de production ou les rendre plus productives et plus flexibles.
• Du développement et de la mise en œuvre à l’échelle industrielle de procédés technologiques innovants.

Thème : Entre autres, l’agroalimentaire, avec notamment la production ou la transformation de produits agroalimentaires, d’intrants essentiels pour l’industrie agroalimentaire.

Budget  : 1M€ minimum.

Aides : Subventions, jusqu’à 1M€ : 80% d’aides (sauf si déjà aides perçues sur le régime exceptionnel « COVID »). Au-delà, mobilisation de divers régimes d’aides ayant chacune leurs règles (RDI, Investissement industriel, Amélioration de l’efficacité énergétique et environnementale).

Clôture : 17/11/20 (instruction au fil de l’eau à partir du 31/8).

Label pôle : Possible (dossier 20 jours avant clôture). 

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Appel à projets CASDAR 2020 Semences et sélection végétale

Typologie : Actions de recherche appliquée et d’innovation pour favoriser l'innovation concourant au développement de l’agro-écologie.

Thèmes :
• La reconception de systèmes de production et de schémas de valorisation associés en rupture avec l’existant, basés sur les principes de l’agroécologie ;
• La transition agroécologique des exploitations ;
• La transformation des territoires.

Aides : Maximum 80% des dépenses éligibles du projet (100% des coûts hors RH pour les établissements publics et 80% des dépenses éligibles pour les chambres d’agriculture et les partenaires privés)

Durée : 42 mois max.

Clôture : Deux phases :
• Manifestation d’intérêt (clôture le 24/11).
• Dossier finalisé (clôture le 06/04/21).

Label pôle : Possible (dossier 7 jours avant clôture).

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Ecophyto - Maturation  (édition 2021) - Leviers mobilisables pour une transition vers un changement de systèmes

Typologie : Projets de transfert de résultats de la recherche vers le monde socio-économique dans l’objectif d’une réduction de l’usage des produits phytopharmaceutiques et de leurs impacts.

Consortium attendus : Au moins un partenaire de type « organisme de recherche ou assimilés » et au moins un partenaire de type « acteur socio-économique ».

Aides : Voir règlement ANR.

Clôture : Ouverture de l’appel mi-septembre 2020 pour une clôture mi-février 2021.

Label pôle : Possible (dossier 7 jours avant le CLOSI précédent la clôture).

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Appel à projets Ademe BIOENV « BIOECONOMIE ET PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT »

Typologie : Projets innovants portés par une entreprise unique ou un consortium (jusqu’à 5 partenaires financés). Projets de démonstrateurs pour : générer de la croissance pour l’économie française et de développer des emplois durables dans le domaine de la transition écologique et énergétique en réduisant l’impact environnemental ; développer un mix énergétique décarboné et compétitif ; changer les modes de production et les pratiques de consommation tout en facilitant l’acceptabilité sociétale. Sur au moins l’un des 2 axes :

Axe 1 : la Protection de l'Environnement afin de préserver la biodiversité, la qualité de l’air, les ressources matières, l’énergie et l’eau.
Axe 2 : la Bioéconomie visant à adopter des nouveaux modes de production, valorisation et consommation des ressources, dont la biomasse. La bioéconomie englobe l’ensemble des activités liées aux systèmes de production, à la mobilisation et à la transformation durables de la biomasse, qu’elle soit forestière, agricole, aquacole, agroalimentaire ou halieutique pour des valorisations dans les filières alimentaires, les produits biosourcés et l’énergie.

Budget : 2M€ minimum.

Aides : Taux selon la typologie de la structure : 1/3 subvention et 2/3 avances remboursables ou 100% avances remboursables à des taux bonifiés.

Clôture : Appel à projets ouvert au fil de l'eau avec une clôture finale le 20 janvier 2021 à 15h. (Une présentation du projet à l’ADEME en amont du dépôt est nécessaire).

Label pôle : Possible (dossier 20 jours avant clôture).

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Appel à projets Ademe ECEI « Ecoefficience dans l'Industrie, l'Agriculture et l'Eau »

Typologie : Projets innovants portés par une entreprise unique ou un consortium (jusqu’à 5 partenaires financés). Projets de démonstrateurs pour développer des solutions industrielles permettant de concrétiser le passage d’un modèle économique linéaire « fabriquer, consommer, jeter » à un modèle circulaire. Des équipements, technologies ou solutions de rupture pouvant s’appuyer sur de nouvelles solutions numériques et notamment sur l’intelligence artificielle ou encore la métrologie sont également attendus.Sur au moins l’un des 4 axes :

Axe 1 : L’écoconception des produits et des services
Axe2 : La production plus efficiente en ressources matières et en énergie
Axe 3 : La prévention de la production de déchets, l’optimisation de leur collecte et la production de ressources matières ou énergétiques secondaires, le traitement des déchets ultimes
Axe 4 : La collecte, le traitement et la distribution de l’eau, les solutions d’économie et de gestion de la ressource, les modèles d’affaires et de gestion innovants dans le domaine de l’eau.

Budget : 2M€ minimum.

Aides : Taux selon la typologie de la structure : 1/3 subvention et 2/3 avances remboursables ou 100% avances remboursables à des taux bonifiés.

Clôture : Appel à projets ouvert au fil de l'eau avec une clôture finale le 20 janvier 2021 à 15h. (Une présentation du projet à l’ADEME en amont du dépôt est nécessaire).

Label pôle : Possible (dossier 20 jours avant clôture).

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